Mentions légales​

Mentions Légales

 

INFORMATIONS LÉGALES

 

Nom de l’ASBL : Art et Lettres en Marche
Statut : ASBL para-communale de Marche-en-Famenne
Adresse : Rue de la station 4, 6900 Marche-en-Famenne
Téléphone : 0497/50.22.50
E-mail : cordaneum@marche.be
Numéro d’entreprise : 0824.349.451
Gestionnaire : Sophie Calonne

 

Hébergeur du site :

Le site web est hébergé sur les serveurs de la Commune de Marche-en-Famenne. Afin d’avoir plus d’informations, merci de contacter la commune de Marche-en-Famenne.
Téléphone : 084/32.70.10

 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :

Les informations contenues sur le site www.cordaneum.be sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui semble être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail à cordaneum@marche.be, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.).

Art et Lettres en Marche ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Art et Lettres en Marche ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.cordaneum.be.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Art et Lettres en Marche se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en Belgique, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Art et Lettres en Marche se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site www.cordaneum.be, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’ASBL Art et Lettres en Marche à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

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Les utilisateurs et visiteurs du site Internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.cordaneum.be, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier, un lien vers une sous-page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable d’Art et Lettres en Marche.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par e-mail : cordaneum@marche.be. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

 

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